Déclaration de confidentialité

La présente déclaration de confidentialité fournit des informations sur le traitement desdonnées personnelles dans le cadre de nos activités, y compris notre site web sous le nom dedomaine provectis.ch. Nous indiquons notamment à quelles fins, comment et où nous traitonsquelles données personnelles. Nous fournissons également des informations sur les droits despersonnes dont nous traitons les données.Pour certaines activités ou opérations spécifiques ou supplémentaires, nous pouvons publier d’autresdéclarations de confidentialité ou d’autres informations relatives à la protection des données.1.

Adresses de contact

Le responsable au sens de la législation sur la protection des données est :

Dr Avinash Potnis Provectis

Healthcare AG Riehenring

173

CH-4058 Bâle

contact@provectis.ch

Dans certains cas, des tiers peuvent être responsables du traitement des données personnelles ou ilpeut y avoir une responsabilité conjointe avec des tiers. Sur demande, nous fournissons volontiersaux personnes concernées des informations sur la responsabilité respective.

2. Termes et bases juridiques

2.1 Termes

Personne concernée : personne physique au sujet de laquelle nous traitons des données personnelles.

Données personnelles : toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ouidentifiable.

Données personnelles particulièrement sensibles : données relatives aux opinions et activitéssyndicales, politiques, religieuses ou philosophiques, données relatives à la santé, à la sphère intimeou à l’appartenance à une ethnie ou à une race, données génétiques, données biométriquesqui identifient de manière unique une personne physique, données relatives à des sanctions oupoursuites pénales et administratives, et données relatives à des mesures d’aide sociale.

Traitement : toute opération effectuée sur des données personnelles, indépendamment des moyenset des procédés utilisés, par exemple la consultation, la comparaison, l’adaptation, l’archivage, laconservation, la lecture, la communication, l’obtention, la saisie, la collecte, la suppression, ladivulgation, le classement, l’organisation, le stockage, la modification, la diffusion, la mise enrelation, la destruction et l’utilisation de données personnelles.

2.2 Bases juridiques

Nous traitons les données personnelles conformément au droit suisse, en particulier à la loi fédéralesur la protection des données (loi sur la protection des données, LPD) et à l’ordonnance sur laprotection des données (ordonnance sur la protection des données, OPD).

3. Nature, étendue et finalité du traitement desdonnées personnelles

Nous traitons les données personnelles nécessaires pour exercer nos activités de manière durable,humaine, sûre et fiable. Les données personnelles traitées peuvent notamment relever des catégoriessuivantes : données relatives au navigateur et à l’appareil, données relatives au contenu, donnéesrelatives à la communication, métadonnées, données d’utilisation, données de base, y compris lesdonnées d’inventaire et de contact, données de localisation, données de transaction, donnéescontractuelles et données de paiement. Les données personnelles peuvent également constituer desdonnées personnelles sensibles.

Nous traitons également les données personnelles que nous recevons de tiers, que nous obtenons àpartir de sources accessibles au public ou que nous collectons dans le cadre de l’exercice de nosactivités, dans la mesure où un tel traitement est autorisé.

Nous traitons les données personnelles, si nécessaire, avec le consentement des personnesconcernées. Dans de nombreux cas, nous pouvons traiter des données personnelles sansconsentement, par exemple pour remplir des obligations légales ou pour préserver des intérêtsprépondérants. Nous pouvons également demander le consentement des personnes concernéeslorsque leur consentement n’est pas nécessaire.

Nous traitons les données personnelles pendant la durée n é c e s s a i r e à la finalité poursuivie.Nous anonymisons ou supprimons les données personnelles, notamment en fonction des délais deconservation et de prescription légaux.

4. Divulgation de données à caractère personnel

Nous pouvons divulguer des données personnelles à Drine, les faire traiter par des tiers ou les traiterconjointement avec des tiers. Ces tiers peuvent être, par exemple, des prestataires spécialisés dontnous utilisons les services.

Dans le cadre de nos activités, nous pouvons transmettre des données personnelles notamment à desbanques et autres prestataires de services financiers, autorités, établissements d’enseignement et derecherche, conseillers et avocats, groupes d’intérêt, prestataires de services informatiques,partenaires de coopération, agences de crédit et d’information économique, entreprises de logistiqueet d’expédition, agences de marketing et de publicité, médias, sociétés mères, sociétés soeurs etfiliales, organisations et associations, institutions sociales, entreprises de télécommunications,compagnies d’assurance et prestataires de services de paiement.

5. Communication

Nous traitons les données personnelles afin de pouvoir communiquer avec des personnesindividuelles ainsi qu’avec des autorités, des organisations et des entreprises. Nous traitons enparticulier les données que nous sont transmises par une personne concernée lorsqu’elle nouscontacte, par exemple par courrier postal ou électronique. Nous pouvons enregistrer ces donnéesdans un carnet d’adresses ou à l’aide d’outils similaires.

Les tiers qui nous transmettent des données sur d’autres personnes sont tenus d’assurer eux-mêmes laprotection des données de ces personnes concernées. Ils doivent notamment garantir que cesdonnées sont exactes et peuvent être transmises.

6. Sécurité des données

Nous prenons les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir une sécuritédes données adaptée au risque encouru. Nos mesures garantissent notamment la confidentialité, ladisponibilité, la traçabilité et l’intégrité des données personnelles traitées, sans toutefois pouvoirgarantir une sécurité absolue des données.

L’accès à notre site web et à notre autre présence numérique s’effectue au moyen d’un cryptage detransport (SSL / TLS, en particulier avec le protocole Hypertext Transfer Protocol Secure, abrégéHTTPS). La plupart des navigateurs avertissent les utilisateurs avant qu’ils ne visitent un site websans cryptage de transport.

Comme toute communication numérique, nos communications numériques sont soumises à unesurveillance de masse sans motif ni soupçon de la part des autorités de sécurité en Suisse, dans lereste de l’Europe, aux États-Unis d’Amérique (USA) et dans d’autres pays. Nous ne pouvons exerceraucune influence directe sur le traitement des données personnelles par les services secrets, lesservices de police et autres autorités de sécurité. Nous ne pouvons pas non plus exclure qu’unepersonne concernée fasse l’objet d’une surveillance ciblée.

7. Données personnelles à l’étranger

Nous traitons en principe les données personnelles en Suisse. Nous pouvons toutefois égalementdivulguer ou exporter des données personnelles vers d’autres pays, notamment pour les y traiter oules faire traiter.

Nous pouvons divulguer des données personnelles dans tous les pays du monde et ailleurs dansl’univers, à condition que la législation locale garantisse une protection adéquate des données,conformément à la décision du Conseil fédéral suisse.

Nous pouvons divulguer des données personnelles dans des pays dont la législation ne garantit pasune protection adéquate des données, à condition qu’une protection appropriée des données soitassurée pour d’autres raisons, notamment sur la base de clauses types de protection des données oud’autres garanties appropriées. À titre exceptionnel, nous pouvons exporter des données personnellesvers des pays ne disposant pas d’une protection des données adéquate ou appropriée si les conditionsparticulières en matière de protection des données sont remplies, par exemple le consentementexplicite des personnes concernées ou un lien direct avec la conclusion ou l’exécution d’un contrat.Sur demande, nous fournissons volontiers aux personnes concernées des informations sur lesgaranties éventuelles ou leur remettons une copie de ces garanties.

8. Droits des personnes concernées

8.1 Droits en matière de protection des données

Nous accordons aux personnes concernées tous les droits prévus par la législation applicable. Lespersonnes concernées disposent notamment des droits suivants :

• Information : les personnes concernées peuvent demander si nous traitons des données àcaractère personnel les concernant et, si oui, de quelles données il s’agit. Les personnesconcernées reçoivent en outre les informations nécessaires pour faire valoir leurs droits en matièrede protection des données et garantir la transparence. Cela comprend les données à caractèrepersonnel traitéesen tant que telles, mais aussi, entre autres, des informations sur la finalité du traitement, la duréede conservation, la divulgation ou l’exportation éventuelle de données vers d’autres pays etl’origine des données à caractère personnel.
• Rectification et limitation : les personnes concernées peuvent rectifier des donnéespersonnelles inexactes, compléter des données incomplètes et limiter le traitement de leursdonnées.
• Possibilité d’exprimer son propre point de vue et de demander une vérification humaine : lespersonnes concernées peuvent, dans le cas de décisions fondées exclusivement sur un traitementautomatisé de données personnelles et qui ont des conséquences juridiques pour elles ou lesaffectent de manière significative (décisions individuelles automatisées), exprimer leur proprepoint de vue et demander une vérification par un être humain.
• Suppression et opposition : les personnes concernées peuvent faire supprimer des données àcaractère personnel (« droit à l’oubli ») et s’opposer au traitement de leurs données avec effet pourl’avenir.
• Remise et transfert des données : les personnes concernées peuvent exiger la remise deleurs données personnelles ou leur transfert à un autre responsable.

Nous pouvons reporter, restreindre ou refuser l’exercice des droits des personnes concernées dans leslimites autorisées par la loi. Nous pouvons informer les personnes concernées des conditions àremplir pour exercer leurs droits en matière de protection des données. Nous pouvons, par exemple,refuser tout ou partie des informations demandées en invoquant des obligations de confidentialité,des intérêts prépondérants ou la protection d’autres personnes. Nous pouvons également refuser toutou partie de la suppression de données personnelles, notamment en invoquant des obligations légalesde conservation.

Nous pouvons exceptionnellement prévoir des frais pour l’exercice des droits. Nous informons aupréalable les personnes concernées des frais éventuels.

Nous sommes tenus d’identifier les personnes concernées qui demandent des informations ou fontvaloir d’autres droits par des mesures appropriées. Les personnes concernées sont tenues decoopérer.

8.2 Protection juridique

Les personnes concernées ont le droit de faire valoir leurs droits en matière de protection desdonnées par voie judiciaire ou de déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle de laprotection des données.

L’autorité de contrôle de la protection des données pour les responsables privés et les organesfédéraux en Suisse est le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT).

9. Utilisation du site web

9.1 Cookies

Nous pouvons utiliser des cookies. Les cookies – qu’il s’agisse de nos propres cookies (cookiespropriétaires) ou de cookies de tiers dont nous utilisons les services (cookies tiers) – sont desdonnées qui sont stockées dans le navigateur. Ces données stockées ne se limitent pasnécessairement aux cookies traditionnels sous forme de texte.

Les cookies peuvent être enregistrés temporairement dans le navigateur sous forme de «cookies de session » ou pour une durée déterminée sous forme de cookies permanents. Les «cookies de session » sont automatiquement supprimés lorsque le navigateur est fermé. Lescookies permanents ont une durée de stockage déterminée. Les cookies permettent notamment dereconnaître un navigateur lors de la prochaine visite sur notre site web et ainsi de mesurer, parexemple, la portée de notre site web. Les cookies permanents peuvent également être utilisés àdes fins de marketing en ligne.

Les cookies peuvent être désactivés, limités ou supprimés à tout moment, en totalité ou en partie,dans les paramètres du navigateur. Les paramètres du navigateur permettent souvent également lasuppression automatique et d’autres formes de gestion des cookies. Sans cookies, notre site web peutne plus être entièrement disponible. Nous demandons activement votre consentement explicite àl’utilisation de cookies, au moins dans la mesure où cela est nécessaire conformément à la législationapplicable.Pour les cookies utilisés à des fins de mesure de l’efficacité et de la portée ou à des fins publicitaires,il est possible de s’opposer de manière générale (« opt-out ») à de nombreux services via AdChoices(Digital Advertising Alliance of Canada), Network Advertising Initiative (NAI), YourAd-Choices(Digital Advertising Alliance) ou Your Online Choices (European Interactive Digital AdvertisingAlliance, EDAA).

9.2 Enregistrement

Nous pouvons enregistrer au moins les informations suivantes pour chaque accès à notre site web età notre autre présence numérique, dans la mesure où celles-ci sont déterminées ou transmises demanière standard lors de tels accès à notre infrastructure numérique : date et heure, y compris lefuseau horaire, adresse IP, statut d’accès (code de statut HTTP), système d’exploitation, y comprisl’interface utilisateur et la version, navigateur, y compris la langue et la version, chaque sous-pageconsultée de notre site web, y compris la quantité de données transférées, dernière page webconsultée dans la même fenêtre de navigateur (référent ou référent).

Nous enregistrons ces informations, qui peuvent également constituer des données à caractèrepersonnel, dans des fichiers journaux. Ces informations sont nécessaires pour pouvoir fournir uneprésence numérique durable, conviviale et fiable. Elles sont également nécessaires pour garantir lasécurité des données, y compris par des tiers ou avec l’aide de tiers.

9.3 Pixels espions

Nous pouvons intégrer des pixels espions dans notre présence numérique. Les pixels espions sontégalement appelés balises web. Les pixels espions, y compris ceux de tiers dont nous utilisons lesservices, sont généralement de petites images invisibles ou des scripts formulés en JavaScript quisont automatiquement récupérés lorsque vous accédez à notre présence numérique. Les pixelsespions permettent de collecter au moins les mêmes informations que celles enregistrées dans lesfichiers journaux.

10. Réseaux sociaux

Nous sommes présents sur les plateformes de réseaux sociaux et d’autres plateformes en ligne afinde pouvoir communiquer avec les personnes intéressées et les informer de nos activités. Dans lecadre de ces plateformes, des données personnelles peuvent également être traitées en dehors de laSuisse.

Les conditions générales (CG) et les conditions d’utilisation ainsi que les déclarations deconfidentialité et autres dispositions des différents exploitants de ces plateformes s’appliquentégalement. Ces dispositions fournissent notamment des informations sur les droits des personnesconcernées directement vis-à-vis de la plateforme respective, parmi lesquels figure par exemple ledroit d’accès.

11. Services de tiers

Nous utilisons les services de tiers spécialisés afin de pouvoir exercer nos activités de manièredurable, humaine, sûre et fiable. Ces services nous permettent notamment d’intégrer des fonctions etdes contenus dans notre site web. Lors d’une telle intégration, les services utilisés enregistrent, pourdes raisons techniques impératives, au moins temporairement les adresses IP des utilisateurs.

À des fins de sécurité, statistiques et techniques, les tiers dont nous utilisons les services peuventtraiter les données relatives à nos activités de manière agrégée, anonymisée ou pseudonymisée. Ils’agit, par exemple, de données de performance ou d’utilisation permettant de fournir le serviceconcerné.Nous utilisons notamment :

• Services Google : fournisseurs : Google LLC (États-Unis) / Google Ireland Limited (Irlande) enpartie pour les utilisateurs de l’Espace économique européen (EEE) et de la Suisse ; informationsgénérales sur la protection des données : « Principes de confidentialité et de sécurité », « Ensavoir plus sur la manière dont Google utilise les données à caractère personnel », Déclaration deconfidentialité, « Google s’engage à respecter les lois applicables en matière de protection desdonnées », « Guide de confidentialité des produits Google », « Comment nous utilisons lesdonnées provenant des sites Web ou des applications sur lesquels nos services sont utilisés »,Règle relative aux cookies,« Publicité sur laquelle vous avez une influence » (paramètres pour la publicité personnalisée).

11.1 Infrastructure numérique

Nous utilisons les services de tiers spécialisés afin de pouvoir bénéficier de l’infrastructurenumérique nécessaire dans le cadre de nos activités. Il s’agit par exemple de services d’hébergementet de stockage proposés par des fournisseurs sélectionnés.Nous utilisons notamment :

• Hostinger : hébergement ; fournisseur : Hostinger International Ltd. (Chypre) ; informations surla protection des données : déclaration de confidentialité.11.2 CartesNous utilisons les services de tiers afin de pouvoir intégrer des cartes dans notre site web.Nous utilisons notamment :
• Google Maps, y compris Google Maps Platform : service de cartographie ; fournisseur : Google; informations spécifiques à Google Maps : « Comment Google utilise les informations delocalisation ».

11.3 Publicité

Nous utilisons la possibilité d’afficher de manière ciblée des publicités pour nos activités et nosopérations auprès de tiers, tels que les plateformes de réseaux sociaux et les moteurs de recherche.

Avec ces publicités, nous souhaitons notamment toucher les personnes qui s’intéressent déjà à nosactivités ou qui pourraient s’y intéresser (remarketing et ciblage). À cette fin, nous pouvonstransmettre des informations correspondantes, y compris des données à caractère personnel, à destiers qui permettent la diffusion de ces publicités. Nous pouvons également déterminer si notrepublicité est efficace, c’est-à-dire notamment si elle génère des visites sur notre site web (suivi desconversions).

Les tiers auprès desquels nous faisons de la publicité et auprès desquels vous êtes inscrit en tantqu’utilisateur peuvent, le cas échéant, associer l’utilisation de notre site web à votre profil sur leursite.

Nous utilisons notamment :

• Google Ads : publicité sur les moteurs de recherche ; fournisseur : Google ; informationsspécifiques à Google Ads : publicité basée, entre autres, sur les requêtes de recherche, différentsnoms de domaine – notamment doubleclick.net, googleadservices.com et googlesyndication.com– étant utilisés pour Google Ads, déclaration de confidentialité pour la publicité, « Gérer lapublicité affichée directement via les annonces ».
• Meta Ads : publicité sur les réseaux sociaux Facebook et Instagram ; fournisseurs : MetaPlatforms Ireland Limited (Irlande) et d’autres entreprises Meta (notamment aux États-Unis) ;Informations sur la protection des données : ciblage, y compris reciblage, en particulier avec lepixel Meta et avec Custom Audiences, y compris Lookalike Audiences, déclaration deconfidentialité, « Préférences publicitaires » (inscription en tant qu’utilisateur requise).

12. Mesure du succès et de la portée

Nous essayons de mesurer le succès et la portée de nos activités. Dans ce cadre, nous pouvonségalement mesurer ou vérifier l’effet des remarques de tierscomment différentes parties ou versions de notre présence numérique sont utilisées (méthode « A/Btesting »). Les résultats de la mesure du succès et de la portée nous permettent notamment decorriger des erreurs, de renforcer les contenus populaires ou d’apporter des améliorations.

Dans la plupart des cas, les adresses IP des utilisateurs individuels sont enregistrées à des fins demesure du succès et de la portée. Dans ce cas, les adresses IP sont systématiquement raccourcies («masquage IP ») afin de respecter le principe de minimisation des données grâce à lapseudonymisation correspondante.

Des cookies peuvent être utilisés pour mesurer le succès et la portée, et des profils d’utilisateurspeuvent être créés. Les profils d’utilisateurs créés comprennent, par exemple, les pages individuellesvisitées ou les contenus consultés sur notre présence numérique, des informations sur la taille del’écran ou de la fenêtre du navigateur et l’emplacement, au moins approximatif. En principe, lesprofils d’utilisateurs éventuels sont créés exclusivement sous forme pseudonymisée et ne sont pasutilisés pour identifier des utilisateurs individuels. Certains services tiers auxquels les utilisateurssont inscrits peuvent éventuellement associer l’utilisation de notre offre en ligne au compteutilisateur ou au profil utilisateur auprès du service concerné.

Nous utilisons notamment :

• Google Marketing Platform : mesure du succès et de la portée, en particulier avec GoogleAnalytics ; fournisseur : Google ; Informations spécifiques à Google Marketing Platform : mesureégalement sur différents navigateurs et appareils (suivi multi-appareils) avec des adresses IPpseudonymisées, qui ne sont transmises dans leur intégralité à Google aux États-Unis que dansdes cas exceptionnels, déclaration de confidentialité pour Google Analytics, « Modulecomplémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics ».
• Google Tag Manager : intégration et gestion des services de Google et de tiers, en particulierpour la mesure du succès et de la portée ; fournisseur : Google ; informations spécifiques àGoogle Tag Manager : déclaration de confidentialité pour Google Tag Manager ; vous trouverezde plus amples informations sur la protection des données dans les différents services intégrés etgérés.

13. Remarques finales concernant la déclaration deconfidentialité

Nous avons créé cette déclaration de confidentialité à l’aide du générateur de déclaration deconfidentialité de Datenschutz-partner.Nous pouvons mettre à jour cette déclaration de confidentialité à tout moment. Nous vousinformerons des mises à jour de manière appropriée, notamment en publiant la déclaration deconfidentialité actuelle sur notre site web.